Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 octobre 2020
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 5 octobre à 18h30 à l’annexe de la mairie (8 rue Jean IV Duc de Bretagne)
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2020
ADMINISTRATION GENERALE
2° DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE- MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/31
3° ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
4° DESIGNATION DES DELEGUES A LA SPL AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/43
5° PROPOSITIONS DE COMMISSAIRES POUR SIEGER A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
6° DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
RESSOURCES HUMAINES
7° AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSAGE : ACCUEIL D’UNE APPRENTIE
8° AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS
9° MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS
10° MISE EN PLACE D’UNE PART COMPLEMENTAIRE EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DU RIFSEEP : INSTAURATION D’UNE IFSE « COVID »
11° FORMATION DES ELUS
FINANCES
12° CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MORBIHAN ENERGIES – EXTENSION EN ZONE URBAINE DES RESEAUX ECLAIRAGE – LOTISSEMENT LE CLOS DE LA POMMERAIE
13° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – EXTENSION EN ZONE URBAINE DES RESEAUX ECLAIRAGE – LOTISSEMMENT LE CLOS DE LA POMMERAIE
14° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – RENOVATION EN ZONE URBAINE DES RESAUX ECLAIRAGE – RUE DU PONT DOUAR
15° CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT- GESTION ET VALORISATION DU VERGER DE SAINT DEGAN A BRECH 2020/2024
16° DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DSIL, DE LA REGION ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AQTA ET AUTORISATION DE DEPOT DE DECLARATION PREALABLE – AMENAGEMENT DE PISTES CYCLABLES ROUTE DE CORN ER HOET ET RUE DU PONT DOUAR
17° PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS BRECHOIS SCOLARISES DANS LES ECOLES PUBLIQUES ALREENNES – ANNEE 2020/2021
18° ACCORD DE RECIPROCITE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AVEC LA COMMUNE DE LOCOAL-MENDON – MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/62
19° TARIFS MUNICIPAUX 2020 PUBLICITE INSERTION – MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2019/116
URBANISME
20° ESPACES NATURELS SENSIBLES – CREATION D D’UNE ZONE DE PREEMPTION
21° MISE A JOUR DU CLASSEMENT UNIQUE DES VOIES COMMUNALES 2020
22° PROJET URBAIN PARTENARIAL – KERLIGUEN – CONVENTION DE PUP AVEC LES PROPRIETAIRES URBAINS
AFFAIRES FONCIERES
23° VENTE DU LOT N°50 LES RESIDENCES DE L’ETANG – MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/1
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
