Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre 2026
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 21 septembre à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026.
ADMINISTRATION GENERALE
2° POSITION DE LA COMMUNE DE BREC’H SUR LE PROJET DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE MUTUALISE DES PARCS EOLIENS FLOTTANTS DE LA ZONE BRETAGNE SUD – OBSERVATIONS VERSEES A L’ENQÊTE PUBLIQUE UNIQUE OUVERTE DU 17 AOUT AU 28 SEPTEMBRE 2026 – AVIS DE LA COMMUNE, EN QUALITE DE PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIEE, SUR LA MISE EN COMPATIBILITE DE SON PLAN LOCAL D’URBANISME
3° REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
RESSOURCES HUMAINES
4° TABLEAU DES EMPLOIS – ACTUALISATION
5° RECENSEMENT 2027 – RECRUTEMENT ET MODALITES DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
6° AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
7° ADOPTION DU PLAN DE FORMATION 2026-2029
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° REGLE D’AMORTISSEMENT DES COMPTES 21612 ET 21622
9° ADMISSION EN NON VALEUR
10° NOUVEAU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – DEMANDES DE SUBVENTIONS
11° SOLLICITATION D’UN FONDS DE CONCOURS TERRITORIAL AUPRES D’AQTA POUR LA MAISON DE L’ENFANCE
12° SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTREES SUITE AUX INCENDIES DE L’ETE – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE
13° PROJET D’INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION – CONTRAT DE MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
