Le Plan Local d’Urbanisme de Brec’h est exécutoire depuis le 7 juin 2019. Il a été arrêté le 23 mai 2019 et a été mis à enquête publique du 26 mars au 4 mai 2018. Le PLU a été approuvé le 27 mai 2019 par le conseil municipal.

Pièce 1 : Rapport de présentation (pdf 25,3 Mo) télécharger le document

Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (pdf 3,5 Mo) télécharger le document

Pièce 3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) (pdf 7,1 Mo) télécharger le document

Pièce 4 : Règlement graphique (pdf 9,1 Mo) télécharger le document

Nord-Est (pdf 9,1Mo) : télécharger le document
Nord-Ouest (pdf 8 Mo) : télécharger le document
Sud-Est (pdf 9,5 Mo) : télécharger le document
Sud-Ouest (pdf 9,1 Mo) : télécharger le document

Pièce 5 : Règlement (pdf 2,6 Mo) télécharger le document

Pièce 6 : Annexes

Servitudes d’utilité publique (pdf 4,5 Mo) : télécharger le document
Plan des servitudes d’utilité publique Nord (pdf 5,2 Mo) : télécharger le document
Plan des servitudes d’utilité publique Sud (pdf 5,6 Mo) : télécharger le document
Liste et plan des emplacements réservés (pdf 4,8 Mo) : télécharger le document
Annexes sanitaires (page de garde) (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
Notice sanitaire (pdf 0,3 Mo) : télécharger le document
Adduction eau potable (page de garde) (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
Rapport activité eau potable (pdf 3,5 Mo) : télécharger le document
Plan réseau eau potable (pdf 3,7 Mo) : télécharger le document
Eaux usées (pdf 6,8 Mo) : télécharger le document
Rapport zonage eaux pluviales (pdf 6,8 Mo) : télécharger le document
Notice plomb (pdf 7,7 Mo) : télécharger le document
Secteurs relatifs aux taux d’aménagement (pdf 0,9 Mo) : télécharger le document
Prescriptions d’isolement acoustique (pdf 1 Mo) :télécharger le document
Risques de submersion marine (pdf 1,7 Mo) : télécharger le document
Sites archéologiques (pdf 2 Mo) : télécharger le document
Droit de préemption urbain (pdf 0,3 Mo) : télécharger le document
Etudes Loi Barnier (pdf 8 Mo) : télécharger le document
Rapport relatif à l’actualisation des périmètres de protection de la prise d’eau de Tréauray et institution des servitudes afférentes (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
Risques d’inondation – Atlas des zones inondables (pdf 5,6 Mo) : télécharger le document

Pièce 7 : Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) (pdf 2,6 Mo) télécharger le document

Pièce 8 : Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS) (pdf 5,5 Mo) télécharger le document

Pièce 9 : Délibérations, décision, arrêté (pdf 2,4 Mo) télécharger le document

Pièce 10 : MRAe (zonage assainissement eaux pluviales) (pdf 1 Mo) télécharger le document

Mise à jour n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Modification du plan des servitudes

Pièce 1 : Arrêté (pdf 0,1 Mo) télécharger le document

Pièce 2 : Dossier de modification des périmètres délimités des abords des Monuments Historiques : arrêté préfectoral et plans (pdf 1,1 Mo) télécharger le document

Pièce 3 : Dossier d’établissement des périmètre de protection du captage “prise d’eau de Tréauray” (pdf 1,7 Mo) télécharger le document

Pièce 4 : Plan des servitudes (pdf 0,4 Mo) télécharger le document

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