Le Plan Local d’Urbanisme de Brec’h est exécutoire depuis le 7 juin 2019. Il a été arrêté le 23 mai 2019 et a été mis à enquête publique du 26 mars au 4 mai 2018. Le PLU a été approuvé le 27 mai 2019 par le conseil municipal.

Pièce 1 : Rapport de présentation (pdf 25,3 Mo) télécharger le document

Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (pdf 3,5 Mo) télécharger le document

Pièce 3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) (pdf 7,1 Mo) télécharger le document

Pièce 4 : Règlement graphique (pdf 9,1 Mo) télécharger le document

• Nord-Est (pdf 9,1Mo) : télécharger le document
• Nord-Ouest (pdf 8 Mo) : télécharger le document
• Sud-Est (pdf 9,5 Mo) : télécharger le document
• Sud-Ouest (pdf 9,1 Mo) : télécharger le document

Pièce 5 : Règlement (pdf 2,6 Mo) télécharger le document

Pièce 6 : Annexes

• Servitudes d’utilité publique (pdf 4,5 Mo) : télécharger le document
• Plan des servitudes d’utilité publique Nord (pdf 5,2 Mo) : télécharger le document
• Plan des servitudes d’utilité publique Sud (pdf 5,6 Mo) : télécharger le document
• Liste et plan des emplacements réservés (pdf 4,8 Mo) : télécharger le document
• Annexes sanitaires (page de garde) (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
• Notice sanitaire (pdf 0,3 Mo) : télécharger le document
• Adduction eau potable (page de garde) (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
• Rapport activité eau potable (pdf 3,5 Mo) : télécharger le document
• Plan réseau eau potable (pdf 3,7 Mo) : télécharger le document
• Eaux usées (pdf 6,8 Mo) : télécharger le document
• Rapport zonage eaux pluviales (pdf 6,8 Mo) : télécharger le document
• Notice plomb (pdf 7,7 Mo) : télécharger le document
• Secteurs relatifs aux taux d’aménagement (pdf 0,9 Mo) : télécharger le document
• Prescriptions d’isolement acoustique (pdf 1 Mo) :télécharger le document
• Risques de submersion marine (pdf 1,7 Mo) : télécharger le document
• Sites archéologiques (pdf 2 Mo) : télécharger le document
• Droit de préemption urbain (pdf 0,3 Mo) : télécharger le document
• Etudes Loi Barnier (pdf 8 Mo) : télécharger le document
• Rapport relatif à l’actualisation des périmètres de protection de la prise d’eau de Tréauray et institution des servitudes afférentes (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
• Risques d’inondation – Atlas des zones inondables (pdf 5,6 Mo) : télécharger le document

Pièce 7 : Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) (pdf 2,6 Mo) télécharger le document

Pièce 8 : Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS) (pdf 5,5 Mo) télécharger le document

Pièce 9 : Délibérations, décision, arrêté (pdf 2,4 Mo) télécharger le document

Pièce 10 : MRAe (zonage assainissement eaux pluviales) (pdf 1 Mo) télécharger le document