Le Plan Local d’Urbanisme de Brec’h a été approuvé le 27 mai 2019 par le conseil municipal (exécutoire le 7 juin 2019).

La mise à jour n°1 portant sur la modification du plan des servitudes a été validée le 17 septembre 2020.

La modification simplifiée n°2 a été approuvée le 16 mai 2022 (exécutoire le 14 juin 2022).

Pièce 1 : Rapport de présentation – télécharger le document :

• partie 1 (pdf 17, 5 Mo)
• partie 2 (p,df 19,9 Mo)

Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (pdf 3,5 Mo) télécharger le document

Pièce 3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) (pdf 6,5 Mo) télécharger le document

Pièce 4 : Règlement graphique (pdf 7,1 Mo) télécharger le document

• Nord (pdf 9,3Mo) : télécharger le document
• Nord-Est (pdf 6,2 Mo) : télécharger le document
• Sud-Est (pdf 6,7 Mo) : télécharger le document
• Sud-Ouest (pdf 6,5 Mo) : télécharger le document

Pièce 5 : Règlement (pdf 7,7 Mo) télécharger le document

Pièce 6 : Annexes

• Servitudes d’utilité publique (pdf 1,2 Mo) : télécharger le document
• Plan des servitudes d’utilité publique (pdf 388 Ko) : télécharger le document
• Liste et plan des emplacements réservés (pdf 481Ko) : télécharger le document
• Annexes sanitaires (page de garde) (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
• Notice sanitaire (pdf 0,3 Mo) : télécharger le document
• Adduction eau potable (page de garde) (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
• Rapport activité eau potable (pdf 3,5 Mo) : télécharger le document
• Plan réseau eau potable (pdf 3,7 Mo) : télécharger le document
• Eaux usées (pdf 6,8 Mo) : télécharger le document
• Rapport zonage eaux pluviales (pdf 6,8 Mo) : télécharger le document
• Notice plomb (pdf 7,7 Mo) : télécharger le document
• Secteurs relatifs aux taux d’aménagement (pdf 0,9 Mo) : télécharger le document
• Prescriptions d’isolement acoustique (pdf 1 Mo) :télécharger le document
• Risques de submersion marine (pdf 1,7 Mo) : télécharger le document
• Sites archéologiques (pdf 2 Mo) : télécharger le document
• Droit de préemption urbain (pdf 0,3 Mo) : télécharger le document
• Etudes Loi Barnier (pdf 8 Mo) : télécharger le document
• Rapport relatif à l’actualisation des périmètres de protection de la prise d’eau de Tréauray et institution des servitudes afférentes (pdf 0,6 Mo) : télécharger le document
• Risques d’inondation – Atlas des zones inondables (pdf 5,6 Mo) : télécharger le document

Pièce 7 : Délibérations, décision, arrêté (pdf 9,2 Mo) télécharger le document