Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mai 2026
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 18 mai 2026 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
INTERCOMMUNALITE
2° PROLONGATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF
3° DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
4° PROPOSITION DE COMMISSAIRES POUR SIEGER A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
ADMINISTRATION GENERALE
5° CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES POUR LES ELUS MUNICIPAUX
RESSOURCES HUMAINES
6° FIXATION DES MODALITES DE COMPOSITION ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
FINANCES – MARCHES PUBLICS
7° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
CULTURE ET PATRIMOINE
8° ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES D’AURAY, BREC’H, PLUNERET – ANNEE SCOLAIRE 2026/2027
SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE
9° CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – RUE FRANCIS LE HELLEC
10° CONVENTIONS DE FINANCEMENT, DE PARTENARIAT ET D’ENGAGEMENT DE CONTRIBUTION AVEC MORBIHAN ENERGIES RELATIFS A L’AMENAGEMENT DE LA RUE LE HELLEC
11° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION ECLAIRAGE / RENOVATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – REMPLACEMENT DE 126 LANTERNES BOULES
12° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
13° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
14° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – IMPASSE DE LA PATIENCE
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
15° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
