1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023.
INTERCOMMUNALITE
2° PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 D’AQTA
ADMINISTRATION GENERALE
3° REGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE – ACTUALISATION
RESSOURCES HUMAINES
4° TABLEAU DES EMPLOIS – MISE A JOUR
5° MODIFICATION DE LA PART « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU DISPOSITIF INDEMNITAIRE « RIFSEEP » APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA VILLE DE BREC’H
FINANCES – MARCHES PUBLICS
6° CONVENTION RELATIVE A LA CREATION ET A L’ENTRETIEN D’UN PARCOURS VTT DE LA COMMUNE DE BREC’H – SITE VTT-FFC BAIE DE QUIBERON
7° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE
8° FORFAIT COMMUNAL – ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
9° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT – ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
10° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSESTRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
11° SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
12° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
EDUCATION
13° REGLEMENT DU POLE EDUCATION
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
14° ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION
15° ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION
16° ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION
17° PLAN LOCAL D’URBANISME – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
18° CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN ET D’UN TALUS – PARCELLE ZI 661 P ET 113 P – M.DEVINEAU ET MME MILLET
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
19° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGUATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE