Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 février 2023

Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 27 février à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.

1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023.

INTERCOMMUNALITE

2° RESEAU DES MEDIATHEQUES TERRE ATLANTIQUE – CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE DOCUMENTAIRE

ADMINISTRATION GENERALE

3° SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2023-2029 – AVIS

RESSOURCES HUMAINES

4° CONTRAT D’ASSURANCE STATUAIRE – HABILITATION DU CDG 56 AU LANCEMENT D’UNE CONSULTATION

5° TABLEAU DES EMPLOIS – MISE A JOUR

6° RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021

FINANCES – MARCHES PUBLICS

7° COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL

8° COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL

9° AFFECTATION DES RESULTATS 2022  – BUDGET PRINCIPAL

10° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

11° BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL

12° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS

AFFAIRES FONCIERES ET URBANISME

13° DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC – IMPASSE DU BLASON

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE

Ordre du jour du 27 février 2023