Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 février
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 27 février à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023.
INTERCOMMUNALITE
2° RESEAU DES MEDIATHEQUES TERRE ATLANTIQUE – CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE DOCUMENTAIRE
ADMINISTRATION GENERALE
3° SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE 2023-2029 – AVIS
RESSOURCES HUMAINES
4° CONTRAT D’ASSURANCE STATUAIRE – HABILITATION DU CDG 56 AU LANCEMENT D’UNE CONSULTATION
5° TABLEAU DES EMPLOIS – MISE A JOUR
6° RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021
FINANCES – MARCHES PUBLICS
7° COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL
8° COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – BUDGET PRINCIPAL
9° AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – BUDGET PRINCIPAL
10° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
11° BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
12° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES ET URBANISME
13° DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC – IMPASSE DU BLASON
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
