Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 septembre
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 23 septembre à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 JUILLET 2024
ADMINISTRATION GENERALE
2° RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AQTA – DEBAT
RESSOURCES HUMAINES
3° DISPOSITIF INDEMNITAIRE RIFSEEP – REVISION DU BAREME DU CIA ET EVOLUTION DES REGLES DE MODULATION DE L’ISFE AU 01/01/2025
4° REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE – INSTAURATION DE L’ISFE AU 01/01/2025
5° PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – REVALORISATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR
6° TABLEAU DES EMPLOIS – MODIFICATION AU 01/10/2024
7° AGENT CHARGE DE LA FONCTION D’INSPECTION (ACFI) – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CDG 56
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE AQTA ET LA COMMUNE DE BRECH – RENOUVELLEMENT ET ACTUALISATION DE LA CONVENTION
9° GESTION PUBLIQUE LOCALE ET QUALITE DES COMPTES – ENGAGEMENT PARTENARIAL AVEC LES SERVICES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
10° PILOTAGE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC AU SERVICE DES RESEAUX ELECTRIQUES EN CAS D’ALERTE « ECOWATT » – CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC MORBIHAN ENERGIES
11° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
CULTURE
12° MEDIATHEQUES TERRE ATLANTIQUE – CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DE LA NAVETTE DOCUMENTAIRE
13° FESTIVAL MELISCENES – CONVENTION 2025-2028
DEVELOPPEMENT DURABLE
14° MISE EN OEUVRE D’ACTIONS EN FAVEUR DU BOCAGE – PROGRAMME BREIZH BOCAGE 3 – CONVENTION PARCELLE ZO 358 A KERBERLUET
15° ENERGIES RENOUVELABLES – IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCELERATION d4ENERGIES RENOUVELABLES
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
16° MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 1er JUILLET 2024 – BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC ET NOUVELLE APPROBATION
17° DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC AU LIEU-DIT LA VILLENEUVE ET CESSION DE CETTE EMPRISE A M.SHNEIDER
18° REGULARISATION D’UNE EMPRISE FONCIERE IMPASSE DE CALAN ET CHEMIN D’EXPLOITATION – ACQUISITION D’UNE PORTION DE LA PARCELLE ZB 171 AUPRES DE M. ET MME JAN
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
19° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
