Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 2 décembre à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
3° RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
4° RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
5° RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE MORBIHAN ENERGIES
RESSOURCES HUMAINES
6° AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSAGE AU POLE EDUCATION
7° PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2023
8° DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES EN VUE D’ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS
9° CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN – CONVENTION DES MOYENS D’ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS – 2025-2026
FINANCES – MARCHES PUBLICS
10° ADMISSIONS EN NON VALEUR
11° ACCEPTATION DE LA DONATION DU MAUSOLEE DE LA CHARTREUSE PAR LA CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
12° BUDGET 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1
13° SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
14° SUBVENTION 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
15° TARIFS MUNICIPAUX 2025
16° AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2025
SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE
17° CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS – KERNANEC
18° CONVENTION PARTICULIERE RELATIVE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUE ETABLIS SUR APPUIS ORANGE – SAINT GUERIN
19° CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE ET LES COMMUNES D’AURAY, BREC’H, CARNAC, CRAC’H, ERDEVEN, ETEL, PLOEMEL, PLOUHARNEL, PLUMERGAT, PLUVIGNER, SAINTE ANNE D’AURAY, SAINT PHILIBERT ET SAINT PIERRE QUIBERON
PATRIMOINE
20° COMITE DE CHAPELLE DE SAINT GUERIN – CONVENTION DE PARTENARIAT
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
21° ACQUISITION DE LA PARCELLE ZI N43 – INDIVISION MIRAMON
22° LOTS 1 ET 19 DES RESIDENCES DE L’ETANG -ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2021/ 39
23° BILAN DES ACQUISITIONS – CESSION DU 1ER DECEMBRE 2023 AU 30 NOVEMBRE 2024
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
