Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 février
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 19 février à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024.
ADMINISTRATION GENERALE
2° COMMISSION D’ACCESSIBILITE – RAPPORT ANNUEL 2023
3° CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN HYDRANT PRIVE
FINANCES – MARCHES PUBLICS
4° COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL
5° COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
6° AFFECTION DES RESULTATS 2023 – BUDGET PRINCIPAL
7° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
8° ACTUALISATION DE L’AUTORITE DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT DU CENTRE CULTUREL
9° VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT POUR L’EXTENSION DE LA MAIRIE
10° BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL
11° CONVENTIONS DE SERVITUDE SD06 AVEC ENEDIS – ZE 0043 KERIDY, ZD 0002 PONT-CHRIST, YH 0199 KERBIGUET IHUEL
12° CONVENTIONS DE SERVITUDE AO6 ET CS06 AVEC ENEDIS – ZY 0007 TREUBER
13° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
VIE SCOLAIRE
14° ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES PUBLIQUES
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
15° CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE POUR LE PASSAGE D’UNE CANALISATION D’EVACUATION DES EAUX PLUVIALES SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZI N° 769 P
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
16° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
