Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 9 juin à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023.
ADMINISTRATION GENERALE
2° DESIGNATION DES DELEGUES ET DE LEURS SUPPLEANTS ET ETABLISSEMENT DES TABLEAUX DES ELECTEURS SENATORIAUX
3° CONVENTION PREFECTURE-COMMUNE RELATIVE A LA MISE EN DEPOT D’UNE STATION FIXE D’ENREGISTREMENT « TITRES ELECTRONIQUES SECURISES »
4° CONVENTION PREFECTURE-COMMUNE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN DISPOSITIF DE RECUEIL MOBILE
5° CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET L’AGENCE NATIONALE DES TITRES SECURISES RELATIVE A L’ADHESION DE LA COMMUNE AUX MODALITES D’OBTENTION, D’ATTRIBUTION ET D’USAGE DES CARTES D’AUTHENTIFICATION ET DE SIGNATURE FOURNIES PAR L’ANTS
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
6° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
