Ordre du jour Conseil Municipal du 14 décembre 2020
La séance du Conseil Municipal du lundi 14 décembre, sera retransmise à partir de 20h30 sur la Chaîne YouTube officielle de la ville de Brec’h.
Exceptionnellement, en raison du contexte sanitaire, la séance du Conseil Municipal du lundi 14 décembre, ne sera pas ouverte au public. Elle sera retransmise sur la chaîne YouTube de la Ville de Brec’h.
La séance du Conseil Municipal débutera par une minute de silence en hommage à Samuel Paty
Chaîne YouTube de la ville de Brec’h : Ville de Brec’h – YouTube (cliquez sur ce lien)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
MINUTE DE SILENCE EN HOMMAGE A SAMUEL PATY
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2020
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3° RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
4°DELEGATION DE L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN DE LA COMMUNE DE BREC’H A AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE SUR LE PERIMETRE DES PARCS D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES
ADMINISTRATION GENERALE
5° APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE 2020
6° CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN PERIODE 2021-2023
FINANCES
7° CONVENTION DE GESTION EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN 2020-2024- SITE ENS DE SAINT DEGAN
8° REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC GAZ 2020
9° TARIFS MUNICIPAUX 2021
10° DECISION MODIFICATIVE – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020
11° SUBVENTION 2020 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
12° DOB 2021
13° AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2021
14° CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – RUE DU MOULIN DE TREUROUX
15° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES– EXTENSION EN ZONE URBAINE DES RESEAUX ECLAIRAGE – RUE DU PONT DOUAR – CREATION D’UNE NOUVELLE VOIE
16° CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MORBIHAN ENERGIES– POSE DE FOURREAUX DES RESEAUX TELECOM- RUE DU PONT DOUAR- CREATION D’UNE NOUVELLE VOIE
17° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENEGIES – POSE DE FOURREAUX DES RESEAUX TELECOM – RUE DU PONT DOUAR – REALISATION D’UNE NOUVELLE VOIE
18° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – EXTENSION DES RESEAUX ECLAIRAGE – CHEMIN PIETON DE LA CHARTREUSE
19° CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 ENTRE LE LYCEE DE KERPLOUZ D’AURAY ET LA VILLE DE BRECH
20° CONVENTION MULTI-SERVICES 2021-2023 AVEC LA FDGDON DU MORBIHAN
AFFAIRES FONCIERES
21° ACQUISITIONS PARCELLES ZM N°13, ZL N°26 ET ZL N°38 APPARTENANT A M. ET MME EVENAS
22° BILAN ACQUISITIONS / CESSIONS DU 1ER DECEMBRE 2019 AU 30 NOVEMBRE 2020
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
23° INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
