1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024
INTERCOMMUNALITE
2° PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 D’AQTA
3° SPL AQTA TOURISME – DISSOCIATION DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET DE DIRECTEUR GENERAL
FINANCES – MARCHES PUBLICS
4° CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS- PARCELLE ZN 0304 LIORH TAL EN TY
5° ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’AURAY, DE BREC’H ET DE PLUNERET – ANNEE SCOLAIRE 2024-25
6° SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
7° MULTI ACCUEIL TAMM HA TAMM – RAPPORT ANNUEL 2023 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE
8° FORFAIT COMMUNAL – ANNEE SCOLAIRE 2024-25
9° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT -ANNEE SCOLAIRE 2024-25
10° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2024-25
11° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION MUNICIPALE, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2024-25
EDUCATION
12° CONVENTION PROJET EDUCATIF TERRITORIAL-PLAN MERCREDI AVEC LA CAF ET L’EDUCATION NATIONALE – RENOUVELLEMENT
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
13° CESSION DES PARCELLES ZI N° 742, N 220, N 221P, AB N 280, AB N 281, N 282 ET N 260P AU PROFIT DE L’ENTREPRISE SOCIALE DE L’HABITAT LES AJONCS
14° MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC ET APPROBATION
15° ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 202173 PORTANT SUR LA PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
16° APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
17° RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 202175 PORTANT SUR LA PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
18° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE