Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 octobre 2021
La séance du Conseil Municipal du lundi 4 octobre est ouverte au public.
La séance du Conseil Municipal du lundi 4 octobre est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite des places disponibles.
Conseil municipal : Lundi 4 octobre à 18h30, salle du conseil – Mairie de Brec’h (9 rue Georges Cadoudal)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2021
ADMINISTRATION GENERALE
2° INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
3° MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
INTERCOMMUNALITE
4° CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DECLALOC AVEC AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
5° CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE AVEC AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
6° CONVENTION RELATIVE A L’EXPLOITATION ET LA GESTION DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL D’AURAY
RESSOURCES HUMAINES
7° AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT ET AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE A PIPARK
9° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM – AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION
10° CONVENTION D’AIDE AUX LOISIRS SEJOURS AVEC LA CAF DU MORBIHAN
11° CONVENTION PEDT PLAN MERCREDI AVEC LA CAF DU MORBIHAN – RENOUVELLEMENT
12° ACCORD DE RECIPROCITE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AVEC LOCOAL-MENDON – RENOUVELLEMENT
13° TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ETAT
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
14° CESSION DE TERRAIN A LA SCCV COUEDIC
15° DENOMINATION DE RUES – LOTISSEMENT AR GOH PENHER
16° DENOMINATION DE RUES – PARC LANN VAINE
17° DENOMINATION DE RUES – LOTISSEMENT COROHAN EST
18° DENOMINATION DE RUES – LOTISSEMENT COROHAN SUD
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
19° INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
