1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
3° RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LES PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
4° RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LES PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
5° SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENERGIES RENOUVELABLES – PRISE DE CAPITAL
ADMINISTRATION GENERALE
6° RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE MORBIHAN ENERGIES
7° AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSAGE
8° PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2022
9° REVALORISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT
10° MODIFICATION DU REGIME D’ASTREINTE D’EXPLOITATION AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES
FINANCES – MARCHES PUBLICS
11° SUBVENTION 2023 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
12° TARIFS MUNICIPAUX 2024
13° AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2024
14° AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE PRESTATIONSEXTERIEURES POUR LA RELAISATION DES ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DU GOLFE DU MORBIHAN
15° CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT – PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE – CHARGE DE COOPERATION CTG AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
16° CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « ACCUEIL ADOLESCENTS » – BONUS « TERRITOIRE CTG » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
17° CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT EXTRASCOLAIRE – BONUS « TERRITOIRE CTG » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
18° CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AVENANT PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE – BONUS « TERRITOIRE CTG » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
19° CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE AVEC L’ETAT POUR LE PROJET « ECOLE DEHORS » DE L’ECOLE DU PONT-DOUAR
20° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE RELAISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – ECLAIRAGE – PROGRAMME EXCEPTIONNEL DE RENOVATION DE LUMINAIRES TYPES LOTISSEMENT A FORTES NUISANCES LUMINEUSES
21° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – ECLAIRAGE – EXTENSION RUE DU MOULIN DE TREROUX- UN MAT ECLAIRAGE
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
22° PROPOSITION DE COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS EN BRETAGNE
23° BILAN DES ACQUISITIONS – CESSION DU 1ER DECEMBRE 2022 AU 30 NOVEMBRE 2023
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LE DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE