Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 juillet 2020
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le 6 juillet à 18h30.
A titre exceptionnel, la séance de ce conseil municipal se déroulera en dehors du lieu habituel de ses séances au Complexe sportif Sport Ti Brec’h, 2 rue du Stade – 56400 Brec’h.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020
URBANISME
2° DENOMINATION DE VOIE ET NUMEROTATION : LOTISSEMENT « LE BOULER »
DENOMINATION DE VOIE ET NUMEROTATION : LOTISSEMENT « LE CLOS DES POMMIERS »
4° DENOMINATION « ROUTE DE KEROURIO ET COMPLEMENT VOIE « LES QUATRE CHEMINS »
5° DEPOT D’UNE DECLARATION PREALABLE – TRAVAUX MAIRIE
6° MISE EN PLACE D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) « PONT DOUAR SUD » – CONVENTION DE PUP AVEC LES PROPRIETAIRES RIVERAINS
7° MISE EN PLACE D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) « KERLIGUEN » – CONVENTION DE PUP AVEC LES PROPRIETAIRES RIVERAINS AFFAIRES FONCIERES
8° DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE YP n°11 AU LIEU-DIT KERVAZO
ADMINISTRATION GENERALE
9° CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTE NUMERIQUE POUR LES ELUS MUNICIPAUX
10° DESIGNATION DES COMMISSAIRES POUR LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
11° DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
12° COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE
13° FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL (CCAS)
14° DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
15° COMMISSION D’APPELS D’OFFRES
16° COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
FINANCES
17° DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 « FETES ET CEREMONIES »
18° ENTRETIEN DE LA VOIRIE HORS AGGLOMERATION – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
19° DON DE STATUES A LA COMMUNE
20° CONVENTION DE SERVITUDE A06 AVEC ENEDIS
21° CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE ETABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – RUE DE CORN ER HOET
22° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION – ENFOUISSEMENT COORDONNE DES RESEAUX BT-EP-FT, RUE DE CORN ER HOET AVEC MORBIHAN ENERGIES
23° TARIFICATION DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
24° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
VIE SCOLAIRE – ENFANCE JEUNESSE
25° FORFAIT COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 – COUT D’UN ELEVE DE L’ECOLE PUBLIQUE EN 2019
26° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETATANNEE SCOLAIRE 2020/2021
27° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTES ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
28° NON FACTURATION DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET DES ACCUEILS DE LOISIRS PENDANT LA PERIODE DE CONFINEMENT
29° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES- ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
30° RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD DE RECIPROCITE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AVEC LES COMMUNES D’AURAY, PLUNERET, LOCOAL-MENDON ET PLUMERGAT
31° RAPPORT ANNUEL 2019 DE LEO LAGRANGE CONCERNANT LA GESTION DU MULTIACCUEIL PAR CONTRAT DE CONCESSION
32° APROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU POLE EDUCATION
RESSOURCES HUMAINES
33° RECOURS A DU PERSONNEL CONTRACTUEL POUR BESOIN NON PERMANENTS
34° CONVENTION CADRE D’ACCES AUX SERVICES FACULTATIFS DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN : AVENANT DE RECONDUCTION CULTURE
35° ECOLE DE MUSIQUE- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’AURAY ET LES VILLES DE BREC’H ET DE PLUNERET- ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
ENVIRONNEMENT
36° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
37° INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
