Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 mai 2025
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 5 mai 2025 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2025
INTERCOMMUNALITE
2° FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
ADMINISTRATION GENERALE
3° ADHESION A LA CHARTE DES VILLES AMBASSADRICES DU DON D’ORGANES
4° DISSOLUTION DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
RESSOURCES HUMAINES
5° DESIGNATION DE REFERENT LANCEUR D’ALERTE
6° TABLEAU DES EMPLOIS – ACTUALISATION
7° REGLEMENT DES ASTREINTES – ACTUALISATION
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° PROJET DE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – ELECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES AD HOC POUR LE JURY DE CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE
9° PROJET DE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – LANCEMENT DU CONCOURS POUR LE CHOIX D’UN MAITRE D’OEUVRE
10° CENTRE CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC BRETAGNE POUR L’EXTENSION DES HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE
11° ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES D’AURAY, BREC’H ET PLUNERET – ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
12° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
13° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
14° CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AQTA ET LES COMMUNES POUR LA SIGNALETIQUE PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE
15° INSCRIPTION DU CIRCUIT « CEINTURE VERTE AURAY-BREC’H » AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE
16° CONVENTION AVEC LE GOLFE DU MORBIHAN – VANNES AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES MILIEUX AQUATIQUES SUR LE BASSIN VERSANT DU LOC’H
17° CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN A ENEDIS – KERVILAN
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
18° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – IMPASSE DES PASSIFLORES
19° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – IMPASSE DU TALUS
20° CONVENTION D’UTILISATION DES OUTILS SIG PROPOSES PAR AQTA
21° ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN ISSUE DE LA PARCELLE ZI N°510
22° CESSION D’UN ENSEMBLE BATI – IMPASSE DE ST-GUERIN – PARCELLES ZN 201P ET ZN 303
23° MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2024-45 – CESSION DE PARCELLES A L’ENTREPRISE SOCIALE POUR L’HABITAT LES AJONCS ET A AIGUILLON CONSTRUCTION
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
