Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 février 2020
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le 3 février à 18h30.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2019
AFFAIRES FONCIERES
2° CESSION DE LA PARCELLE ZI N° 644 – LOT N° 50 – LES RESIDENCES DE L’ETANG
3° ACQUISITION PAR DROIT DE PREEMPTION D’UNE PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 761
4° LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT LANN ER RHEU
5° LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION D’UN CHEMIN AU LIEU-DIT « LE GUERVEUR »
6° LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION D’UN CHEMIN « RUE DU MOULIN D’ESTAING »
7° LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION D’UN CHEMIN ROUTE DE L’ECOLE
URBANISME
8 ° CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT FERROVIAIRE
9° COMPLEMENT A LA DENOMINATION DU VILLAGE DE KERVALH A L’OUEST DE LA VOIE FERREE
10° DENOMINATION ROUTE DE BREGOHARNE
11° DENOMINATION ROUTE DE BREZEHAN
12° DENOMINATION ROUTE DE KERCAMBRE
FINANCES
13° COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET PRINCIPAL
14° COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET ANNEXE PENHOET II
15° COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET ANNEXE QUARTIER OUEST
16° VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET PRINCIPAL
17° VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET ANNEXE PENHOET II
18° VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET ANNEXE QUARTIER OUEST
19° CLOTURE DU BUDGET ANNEXE PENHOET II
20° AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET PRINCIPAL
21° BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL
22° BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ANNEXE QUARTIER OUEST I
23° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
24° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION – GEODETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE
25° CONVENTION D’ADHESION 2020-001 A LA CENTRALE D’ACHAT MEGALIS BRETAGNE POUR LA MISE A DISPOSITION DU MARCHE DE CERTIFICATS ELECTRONIQUES
EDUCATION
26° DEMANDE DE SUBVENTION DES ECOLES POUR LES CLASSES DE DECOUVERTES
27° PARTICIPATION A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS BRECHOIS SCOLARISES SUR L’ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 DANS LES ECOLES PUBLIQUES ALREENNES – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n°2019/132
