Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 29 septembre 2025 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
RESSOURCES HUMAINES
3° AUTORISATION DU RECOURS A L’APPRENTISSAGE AU POLE EDUCATION
4° PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE – CONTRATS DITS « LABELLISES ») – REVALORISATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR
FINANCES – MARCHES PUBLICS
5° MISE SOUS PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE – CONVENTION AVEC LA PREFECTURE
6° MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX AMORTISSEMENTS
7° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
EDUCATION
8° CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ALSH ET L’EHPAD LA SAGESSE
AFFAIRES CULTURELLES
9° CONVENTION CADRE DU FONCTIONNEMENT DU RESEAU DES MEDIATHEQUES TERRE ATLANTIQUE 2025-2030
SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
10° UTILISATION PARTAGEE DE DONNEES COLLECTEES PAR DES OBJETS CONNECTES AU SERVICE DE LA MAITRISE DE LA DEMANDE DE L’ENERGIE – CONTRAT AVEC MORBIHAN ENERGIES
11° CONVENTION DE GESTION EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN – SITE ENS VERGER DE SAINT-DEGAN 2025-2028
12° CONVENTION DE PARTENARIAT UNIS-CITE MORBIHAN PROJET ECOVOLONTERRE 2025-2026
13° ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DANS LA DEMARCHE D’ELABORATION DU PLAN DE MASSIF DE DEFENSE DES FORETS CONTRE LES INCENDIES DU MASSIF DES LANDES ALREENNES
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
14° ACQUISITION DES PARCELLES AB N°260-280-281 ET N°282 AUPRES DU CCAS
15° CESSION DES PARCELLES ZI N°742, N°220, AB N°280, AB N°281, N°282 ET N°260P AU PROFIT DE L’ENTREPRISE AIGUILLON CONSTRUCTION
16° PLAN LOCAL D’URBANISME – DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
17° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
