Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 mai
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 15 mai à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2023.
ADMINISTRATION GENERALE
2° INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
3° CONVENTION POUR L’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L’OCCUPATION ET A L’UTILISATION DES SOLS AVEC AQTA
4° CONVENTION POUR UN ACCOMPAGNEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU MORBIHAN – PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
RESSOURCES HUMAINES
5° CONVENTION D’ADHESION A LA MEDIATION ASSUREE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU MORBIHAN
6° CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE CALCUL DES ALLOCATIONS D’AIDE AU RETOUR A L’EMPLOI DU CENTRE DE LA GESTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU MORBIHAN
FINANCES – MARCHES PUBLICS
7° CONVENTION DE SERVITUDE SD06 AVEC ENEDIS – YN 59 KERMAINGUY
8° ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION DU PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’AURAY ET LES VILLES DE BREC’H ET PLUNERET – ANNE SCOLAIRE 2023-2024
9° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
10° CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN – PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE – BONIFICATION « PLAN MERCREDI »
11° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES ET URBANISME
12° MISE A JOUR DE L’INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ET DES COURS D’EAU
13° ACQUISITION PARCELLE ZI 244 P – M. ET MME LE DIOT
14° ACQUISITION PARCELLE AC 351 – CONSORTS HAZEVIS
15° CESSION PARCELLES ZI 661 P ET 113 P – M. DEVINEAU ET MME MILLET
