Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2021
La séance du Conseil Municipal du lundi 8 février, sera retransmise sur la Chaîne YouTube officielle de la ville de Brec’h.
Exceptionnellement, en raison du contexte sanitaire, la séance du Conseil Municipal du lundi 8 février sera retransmise sur la chaîne YouTube de la Ville de Brec’h.
Chaîne YouTube de la ville de Brec’h : Ville de Brec’h – YouTube (cliquez sur ce lien)
A noter : à partir de 18h, le déplacement pour assister en tant que public à la séance du Conseil municipal n’est pas couvert par un des motifs dérogatoires de circulation prévus par le décret du 15 décembre 2020.
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020
FINANCES
2° COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET PRINCIPAL
3° COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE QUARTIER OUEST
4° COMPTE ADMINISTRATIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL
5° COMPTE ADMINISTRATIF 2020 – BUDGET ANNEXE QUARTIER OUEST
6° AFFECTATION DES RESULTATS 2020 – BUDGET PRINCIPAL)
7° VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
8° BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL
9° BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET ANNEXE QUARTIER OUEST
10° ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
11° ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES
12° REFACTURATION DES BORDURAGES DES PROPRIETES AUX RESIDENCES DE L’ETANG
13° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – EXTENSION DES RESEAUX ECLAIRAGE – COFFRET PRISE GUIRLANDE GIRATOIRE DE KERIZAN
14° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – ENFOUISSEMENT COORDONNE DES RESEAUX BT-EP-FT- CARREFOUR ROUTE DE PIPARK ET NOUVELLE VOIE DE LA CHARTREUSE
VIE SCOLAIRE
15° ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES PUBLIQUES
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
16° RESILIATION BAIL EMPHYTEOTIQUE RUE GEORGES CADOUDAL
17° DENOMINATION DE LA VOIE – RUE GEORGES SOYER
18° DENOMINATION DES VOIES – SECTEUR DE KERIQUELLAN
19° DENOMINATION DES VOIES – SECTEUR DE KERIZAN
20° ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN ISSUE DE LA PARCELLE YD N°469 A MME 469 A MME LE BARON ET M. LANDRAING
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
21° INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
