Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 décembre 2021
La séance du Conseil Municipal du lundi 6 décembre est ouverte au public.
La séance du Conseil Municipal du lundi 6 décembre 2021 est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite des places disponibles.
Conseil municipal : Lundi 6 décembre à 18h30, salle du conseil – Mairie de Brec’h (9 rue Georges Cadoudal)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2021
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3° RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
4° RAPPORT DEFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
5° CONVENTION POUR L’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS PAR LE SERVICE MUTUALISE D’AQTA – REVISION DE LA CONVENTION DU 27 MARS 2015
ADMINISTRATION GENERALE
6° RAPPORT D’ACTIVITE 2020 DE MORBIHAN ENERGIE
RESSOURCES HUMAINES
7° MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
8° DUREE ANNUELLE DE TRAVAIL ET REGLEMENT DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
9° INSTAURATION DU TELETRAVAIL
10° MODIFICATION DU DISPOSITIF INDEMNITAIRE RIFSEEP
11° MODIFICATION DU REGIME D’ASTREINTE D’EXPLOITATION AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES
FINANCES – MARCHES PUBLICS
12° CONVENTIONS DE SERVITUDE AU PROFIT DE MEGALIS POUR L’IMPLANTATION D’ARMOIRES TECHNIQUES
13° MISE EN RESEAU DES MEDIATHEQUES – INTEGRATION DE L’ACTIF
14° DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2021
15° SUBVENTION 2021 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
16° TARIFS MUNICIPAUX 2022
17° AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2022
18° CONVENTION DE PARTENARIAT 2022 ENTRE LE LYCEE DE KERPLOUZ D’AURAY ET LA VILLE DE BRECH
19° SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
20° CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZI N°219
21° CREATION D’UNE SERVITUDE D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR UNE PROPRIETE PRIVEE AE N°236
22° BILAN DES ACQUISITIONS – CESSIONS DU 1ER DECEMBRE 2020 AU 30 NOVEMBRE 2021
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
23° INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
