Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 juillet 2022
La séance du conseil municipal du lundi 4 juillet est ouverte au public.
La séance du conseil municipal du lundi 4 juillet 2022 est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite des places disponibles.
Conseil municipal : Lundi 22 juillet à 18h30, salle du conseil – Mairie de Brec’h (9 rue Georges Cadoudal)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022
INTERCOMMUNALITE
2° PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021 D’AQTA
ADMINISTRATION GENERALE
3° VACANCE D’UN POSTE D’ADJOINT
4° MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
FINANCES – MARCHES PUBLICS
5° REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ
6° REDEVANCE POUR L’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DES COMMUNES PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ
7° CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR L’ENTRETIEN DU GIRATOIRE DES QUATRE CHEMINS
8° CONSTRUCTION D’UN CENTRE CULTUREL – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF
9° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
10° RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD DE RECIPROCITE POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AVEC LA COMMUNE DE PLUVIGNER
11° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION MUNICIPALE, SERVICES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2022/23
12° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM – RAPPORT ANNUEL 2021 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE
EDUCATION
13° BOURSE A PROJET JEUNES – REGLEMENT
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
14° ACQUISITION DE TERRAIN ROUTE DE CORN ER HOET– PROPRIETE DE M. ET MME RAGARU
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
15° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
