Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mai 2021
La séance du Conseil Municipal du lundi 31 mai est ouverte au public dans la limite des places disponibles.
La séance du Conseil Municipal du lundi 31 mai est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite des places disponibles (liée à la capacité maximale de la salle dans le contexte Covid-19, soit 37 personnes). Sont prioritaires : l’ensemble des membres du Conseil Municipal, les agents chargés du bon déroulement du Conseil Municipal et les journalistes de la presse locale. Le public pourra, ensuite, prendre place dans la salle par ordre d’arrivée.
A noter : à partir de 21h, le déplacement pour assister en tant que public à la séance du Conseil municipal n’est pas couvert par un des motifs dérogatoires de circulation prévus par le décret du 15 décembre 2020.
Conseil municipal : Lundi 31 mai à 18h à l’annexe de la mairie de Brec’h (8 rue Jean IV Duc de Bretagne)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2021
INTERCOMMUNALITE
2° MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY
QUIBERON TERRE ATLANTIQUE – TRANSFERT DE LA COMPETENCE MOBILITE DANS
LE CADRE DE LA LOI D’ORIENTATION DES MOBILITES
CULTURE
3° PROJET DE CENTRE CULTUREL – APPROBATION DU PROJET
CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL
4° MEDIATHEQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION
KERLENN STEN KIDNA POUR LA DECOUVERTE DE LA LANGUE BRETONNE
FINANCES – MARCHES PUBLICS 5° ECOLE DE MUSIQUE – MAINTIEN DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE BRECH
POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE DE COVID 19
6° ECLAIRAGE PUBLIC – CONVENTION TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE AVEC MORBIHAN ENERGIES POUR L’ORGANISATION DU TRANSFERT DE LA MAINTENANCE
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
7° ACQUISITION DE LA PARCELLE ZI N°189 AUPRES DE MME SANSEAU
8° CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN LIMITROPHE AU 1 IMPASSE DES IRIS
9° LOTISSEMENT SCI LES ALIZES – DENOMINATION DE VOIE ET NUMEROTATION10° ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LES CTS LE CORVEC ET LA COMMUNE DE BREC’H
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
11° INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
