Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mai 2022
La séance du conseil municipal du lundi 16 mai est ouverte au public.
La séance du conseil municipal du lundi 16 mai 2022 est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite des places disponibles.
Conseil municipal : Lundi 10 mai à 18h30, salle du conseil – Mairie de Brec’h (9 rue Georges Cadoudal)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2022
ADMINISTRATION GENERALE
2° REGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE – ADOPTION)
RESSOURCES HUMAINES
3° ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
FINANCES – MARCHES PUBLICS
4° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC LE SDEM – ECLAIRAGE RENOVATION RUE DU STADE
5° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC LE SDEM – ECLAIRAGE RENOVATION RUE DU PONT DOUAR
6° CONVENTION DE SERVITUDE SD06 AVEC ENEDIS
7° FORFAIT COMMUNAL – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
8° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
9° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
10° ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’AURAY ET LES VILLES DE BREC’H ET DE PLUNERET – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
11° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
12° MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC ET ADOPTION
13° OBLIGATION DE DEPOT D’UNE DECLARATION PREALABLE POUR LES TRAVAUX DE RAVALEMENT
14° DESAFFECTATION ET CESSION DE CHEMIN RURAL A LANN ER RHEU
15° CESSION D’UNE PARTIE DU CHEMIN DE PIPARK
16° CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AD N° 1006
17° ACQUISITION DE LA PARCELLE ZI N°738
18° CREATION D’UNE SERVITUDE DES EAUX PLUVIALES SUR LES PARCELLES ZI N°736 ET ZI N°737
19° CREATION D’UNE SERVITUDE DES EAUX PLUVIALES SUR LA PARCELLE YE N° 149
20° CHANGEMENT DE DENOMINATION DE L’ALLEE DES SPORTS
21° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – LOTISSEMENT PRONO
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
22° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
