La séance du conseil municipal du lundi 16 mai 2022 est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite des places disponibles.
Conseil municipal : Lundi 10 mai à 18h30, salle du conseil – Mairie de Brec’h (9 rue Georges Cadoudal)
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2022
ADMINISTRATION GENERALE
2° REGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE – ADOPTION)
RESSOURCES HUMAINES
3° ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
FINANCES – MARCHES PUBLICS
4° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC LE SDEM – ECLAIRAGE RENOVATION RUE DU STADE
5° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC LE SDEM – ECLAIRAGE RENOVATION RUE DU PONT DOUAR
6° CONVENTION DE SERVITUDE SD06 AVEC ENEDIS
7° FORFAIT COMMUNAL – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
8° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
9° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
10° ECOLE DE MUSIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’AURAY ET LES VILLES DE BREC’H ET DE PLUNERET – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
11° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
12° MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC ET ADOPTION
13° OBLIGATION DE DEPOT D’UNE DECLARATION PREALABLE POUR LES TRAVAUX DE RAVALEMENT
14° DESAFFECTATION ET CESSION DE CHEMIN RURAL A LANN ER RHEU
15° CESSION D’UNE PARTIE DU CHEMIN DE PIPARK
16° CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AD N° 1006
17° ACQUISITION DE LA PARCELLE ZI N°738
18° CREATION D’UNE SERVITUDE DES EAUX PLUVIALES SUR LES PARCELLES ZI N°736 ET ZI N°737
19° CREATION D’UNE SERVITUDE DES EAUX PLUVIALES SUR LA PARCELLE YE N° 149
20° CHANGEMENT DE DENOMINATION DE L’ALLEE DES SPORTS
21° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – LOTISSEMENT PRONO
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
22° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE