Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 février 2026
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 9 février 2026 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DE LA SPL AQTA ENERGIES
ADMINISTRATION GENERALE
3° COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE – RAPPORT ANNUEL 2025
RESSOURCES HUMAINES
4° MODALITES D’UTILISATION ET DE MOBILISATION DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
5° PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR 2024
6° TABLEAU DES EMPLOIS – ACTUALISATION
FINANCES – MARCHES PUBLICS
7° COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
8° AFFECTATION DES RESULTATS 2025
9° VOTE DES TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
10° ACTUALISATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT – CENTRE CULTUREL
11° AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT – CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
12° BUDGET PRIMITIF 2026
13° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
14° FESTIVAL MELISCENES – PRISE EN CHARGE DE LA PARTICIPATION DES SCOLAIRES
15° PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS BRECHOIS SCOLARISES DANS LES ECOLES ALREENNES
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
16° MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME – BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC ET ADOPTION
17° RETRAIT PARTIEL DE LA DELIBERATION N° 2023/73 PORTANT SUR LA CESSION DES PARCELLES ZI N°661P, ZI N°663P, ZI N°662, AB N°547P ET AB N°520
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
18° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
