Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 5 décembre à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2022
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA PREVENTION ET VALORISATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3° RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
4° RAPPORT DEFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
5° CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC AQTA DE TRAVAUX RELATIFS AUX RIVES DU COURS D’EAU DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DE LA ZONE HUMIDE DE LA CHARTREUSE
ADMINISTRATION GENERALE
6° RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DE MORBIHAN ENERGIES
7° MODIFICATION DE L’ANNEXE N°1 DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN – ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2022
9° SUBVENTION 2022 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
10° TARIFS MUNICIPAUX 2023
11° AUTORISATION DU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2023
12° CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE MEGALIS POUR L’IMPLANTATION D’ARMOIRES TECHNIQUES
13° CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023/2026 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU MORBIHAN
14° CONVENTION DE LIVRAISON ET DE FOURNITURE DE REPAS AVEC L’ASSOCIATION PEP56
15° CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES POUR LES COTISATIONS DE LA MEDIATHEQUE
16° INDEMNISATION DES PIEGEURS DE RAGONDINS
17° SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
18° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – DOMAINE DE LEAULET
19° DENOMINATION D’UN CHEMIN COMMUNAL « CHEMIN DES LIBELLULES » ET CLASSEMENT DANS LES VOIES COMMUNALES A CARACTERE DE RUE
20° ANNULATION DES DELIBERATIONS N°2022-7 ET 2022-42 – CESSION DE PARCELLES ET D’UNE PARTIE DU CHEMIN DE PIPARK A LA SOCIETE SAMESTATE
21° MODIFICATION DES DELIBERATIONS N°2022-75 – CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN ET D’UN TALUS RUE DES CYGNES
22° MISE A JOUR DU CLASSEMENT UNIQUE DES VOIES COMMUNALES 2022
23° BILAN DES ACQUISITIONS – CESSION DU 1ER DECEMBRE 2021 AU 30 NOVEMBRE 2022
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
24° INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
