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    • Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 mars 2026
    Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 mars 2026
    photo représentant la façade extérieure de la mairie de Brec'h

    Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 30 mars 2026 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.

    1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mars 2026

    ADMINISTRATION GENERALE

    2° INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

    3° DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AQTA ENERGIES

    4° DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A L’ASSOCIATION « OFS AQTA » ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE

    5° DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME – ASSEMBLEE SPECIALE

    6° FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

    7° DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

    8° FORMATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    9° CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

    10° CONSTITUTION DE LA COMMISSION POUR LES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

    11° CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER

    12° CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    13° CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE

    14° ELECTIONS DES REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

    15° DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT MIXTE MORBIHAN ENERGIES

    16° DROIT A LA FORMATION DES ELUS

    17° DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE

    FINANCES – MARCHES PUBLICS

    18° CADRE DES DEPENSES AUTORISEES AU COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIES

    19° CONVENTION DE CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS POUR LES MARCHES D’ASSURANCES

    SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE

    20° CONVENTION DE GESTION ET D’ENTRETIEN D’OUVRAGES D’ART DE RETABLISSEMENT DE VOIES COMMUNALES AVEC L’ETAT PASSAGE DE LA VC3

    Ordre du jour du 30 mars 2026  

    NOS DERNIÈRES ACTUALITÉS …

    Ordre

    Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 février 2026

    Ordre

    Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

    Ordre

    Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 septembre 2025

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    9, rue Georges Cadoudal
    56400 BREC’H
    Tél : 02 97 57 79 90
    Fax : 02 97 57 52 67

    Ouverture au public

    du lundi au vendredi, de 8h45 à 12h
    et de 13h45 à 17h30.
    Le samedi de 9h à 12h.

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