Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 30 juin 2025 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2025
INTERCOMMUNALITE
2° PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2024 D’AQTA
RESSOURCES HUMAINES
3° ADHESION A LA PRESTATION « ALLOCATIONS CHOMAGE » DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN
FINANCES – MARCHES PUBLICS
4° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM – RAPPORT ANNUEL 2024 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE
5° AVENANT A LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM
6° FORFAIT COMMUNAL – ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
7° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT – ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
8° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
9° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION MUNICIPALE, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
10° SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
EDUCATION
11° ACTUALISATION DU REGLEMENT DU POLE EDUCATION
AFFAIRES CULTURELLES
12° NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE
SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
13° GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC AQTA – TRAVAUX SUR RESEAUX RUE LE HELLEC
14° CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA REGION – AMENAGEMENT DU PARVIS ET DES ABORDS DU LYCEE DUGUESCLIN
15° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION ECLAIRAGE PUBLIC AVEC MORBIHAN ENERGIES – PLACE KREISKER
16° CONVENTION DE PRESTATION D’ENTRETIEN AVEC LE SYNDICAT DU SAGE GMRE SUR LA PARCELLE ZI 0045
17° CONVENTION DE LABELLISATION APICITE AVEC L’UNION NATIONALE DE L’APICULTURE FRANCAISE POUR LA PERIODE 2025-2027
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
18° DENOMINATION DE VOIE COMMUNALE – IMPASSE DU PRE
19° ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN ISSUE DE LA PARCELLE ZR N°58
20° DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRECH – MISE A JOUR DE LA CARTE
21° DROIT DE PREEMPTION URBAIN – RETRAIT PARTIEL DE LA DELEGATION DU DPU A AQTA SUR LE PERIMETRE DU PARC D’ACTIVITES DE KERIQUELLAN
22° PLAN LOCAL D’URBANISME – DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
23° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
