Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 15 décembre 2025 à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025.
INTERCOMMUNALITE
2° RAPPORT ANNUEL 2024 DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
3° RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
4° RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
5° RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DE MORBIHAN ENERGIES
6° APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN
7° MOTION DE MORBIHAN ENERGIES RELATIVE AUX RETARDS DE CABLAGE TELECOM
FINANCES – MARCHES PUBLICS
8° CONVENTION AVEC LA REGION POUR LE TRANSPORTS DES ELEVES DU PRIMAIRE
9° ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
10° VOTE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
11° MARCHES DE CONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL – DEMANDE D’ANNULATION DES PENALITES FINANCIERES DU TITULAIRE DU LOT N°2
12° SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
13° SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
14° DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2026
15° TARIFS MUNICIPAUX 2026
16° AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2026
CULTURE
17° CONVENTION DE PARTENARIAT AQTA – MEDIATHEQUE AU BENEFICE DU RELAIS PETITE ENFANCE
SERVICES TECHNIQUES – DEVELOPPEMENT DURABLE
18° CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS – ZT 033 LE GUERVEC
19° CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS – ZE 058 KERIAQUER
20° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION DE L’ECLAIRAGE AVEC MORBIHAN ENERGIES – PROGRAMME EXCEPTIONNEL
21° CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BREC’H ET L’ASSOCIATION BRETAGNE VIVANTE
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
22° DESAFFECTION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE PUBLIQUE EN LIMITE DE LA RUE DE LEAULET
23° DESAFFECTION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE PUBLIQUE SISE IMPASSE DE CALAN
24° DESAFFECTION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DE LA VOIE – VENELLE DE KERIVALAN
25° SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAU PRIVE EN DOMAINE PUBLIC – IMPASSE DE KERSTRAN
26° PROJET DE PARCS EOLIENS FLOTTANTS BRETAGNE SUD – SOLLICITATION DE L’AVIS DE LA COMMUNE
27° BILAN DES ACQUISITIONS – CESSION DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 30 NOVEMBRE 2025
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
28° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
