Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mai
Vous trouverez ci-dessous l’Ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui aura lieu le lundi 13 mai à 18h30 dans la salle du conseil municipal, en mairie.
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024.
INTERCOMMUNALITE
2° ADHESION DE L’ASSOCIATION OFS AQTA- DESIGNATION – APPROBATION
RESSOURCES HUMAINES
3° NOMINATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
4° TABLEAU DES EMPLOIS – ACTUALISATION
5° REGLEMENT DES ASTREINTES – ACTUALISATION
FINANCES – MARCHES PUBLICS
6° CONVENTION AVEC LA POSTE POUR LA GESTION DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
7° PARTICIPATION DE LA VILLE DE BREC’H AU FINANCEMENT DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
8° CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE KERPLOUZ
9° CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ABSAP POUR LA GESTION D’UNE RUCHE PEDAGOGIQUE
10° CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION AVEC MORBIHAN ENERGIES – ECLAIRAGE – EXTENSION – IMPASSE DES IRIS
11° SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
AFFAIRES FONCIERES – URBANISME
12° DENOMINATION D’UNE VOIE PRIVEE – LOTISSEMENT LE BRUN/ GOSSELIN
13° MODIFICATION DE DEUX NOMS DE RUES – IMPASSE DU LAVOIR ET CHEMIN DU LAVOIR
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
14° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE
