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Ces tarifs communaux, applicables pour l'année 2012,
ont été votés en séance du conseil municipal du 20 décembre 2011.
 
Location de la salle municipale
Particulier Commune
Particulier Extérieur
Salle
222,35 €
445,75 €
Salle et cuisine
277,45 €
554,90 €
Vin d’honneur
94,85 €
94,85 €
Forfait vaisselle
94,85 €
190,75 €
Suppl. samedi
27,55 €
27,55 €

Location de vaisselle

Le couvert complet : 0,45 €
(comprenant l’assiette, le couteau, la fourchette et la cuillère).
L’assiette : 0,25 €.
Le plat : 0,25 €.
Le pichet : 0,25 €.
Le verre apéritif : 0,25 €.
Le verre : 0,15 €.

Repas du midi au restaurant municipal

Enfants brechois : 2,85 €.
Enfants non-brechois : 3,60 €
Enfants multi-accueil (repas-goûter) : 2,85 €
Goûter enfants multi-accueil : 0,85 €
Personnel communal : 4,85 €.
Personnes extérieures : 6,35 €.
Portage de repas (CCAS) : à définir.
CLSH : 3,40 €.

Location de la salle de la mairie annexe (Penhoët)
Particulier Commune
Particulier Extérieur
Vin d’honneur
94,85 €
94,85 €
Suppl. samedi
27,55 €
27,55 €
Gîte d’étape

Nuitée 9 €.

Médiathèque
Abonnements
Famille
18 €
Individuel
14 €
Enfant (- de 16 ans)
3 €
Non restitution d’ouvrages perdus (DVD, CD, livres)
20 €
Ticket-Sports-Loisirs & Centre de Loisirs Sans Hébergement du mercredi

Tarification modulée en fonction du quotient familial (référence CAF)

 
Brechois
Extérieur
Tarif en fonction du quotient familial de la CAF
- de 806 € et bons vac MSA et CAF

de 806 € à 1 071 €

+ de 1 071 € ou non transmis

Ticket sport : activités 1/2 journée et journée des vacances

Activ'Ados : activités 1/2 journée et journée (vacances et année scolaire) en extérieur

3,30 €

4,20 €

6 €

8 €

3,70 €

4,70 €

6,80 €

8,90 €

3,85 €

5 €

7,10 €

9,30 €

4 €

5,10 €

7,50 €

9,80 €

Activités culturelles année scolaire
82,40 €
91,60 €
96,20 €
101 €

Activ'Ados
accès à la salle à l'année

5 €
Accueil de loisirs du
mercredi et des vacances
 
1/2 journée
4,70 €
5,20 €
5,50 €
5,80 €
1/2 journée avec repas
7,50 €
8,30 €
8,80 €
9,20 €
Journée sans repas
9,30 €
10,40 €
10,90 €
11,50 €
Journée avec repas
11,70 €
13 €
13,70 €
14,30 €
Garderie
7h30-9h et/ou 17h30-19h
1 € par jour et par famille
Repas restauration scolaire
Enfant brechois
2,80 €
Enfant non brechois
3,50 €
Enfant multi-accueil (repas et goûter)
2,80 €
Enfant multi-accueil (goûter)
0,80 €
Personnes extérieures
6,22 €
Portage de repas CCAS
9,70 €
Garderie scolaire

Le quart d'heure : 0,50 €
Dépassement d'horaire (le quart d'heure) : 3,60 €

Photocopies

A4 : 0,35 €
A3 : 0,45 €
Reproduction documents administratifs A4 noir et blanc : 0,18 €
CD Rom : 2,75 €

Buses et accessoires

Fourniture et pose entrée de pavillon (minimum 7 mètres) : 409 €
Fourniture et pose entrée de champ (minimum 9 mètres) : 517,15 €
Le mètre supplémentaire : 58,15 €
Fourniture seule : 28,60 €
Regard : 31,60 €

Urbanisme
Non réalisation place de parking : 2 237 €.
Utilisation de la super épareuse et du lamier
L'heure : 68,35 €.
Animaux errants

Taxe de mise en fourrière : 18,35 €
Première récidive : 27,50 €
Deuxième récidive : 40,80 €
Troisième récidive : 58,15 €
Taxe gardiennage par animal et par jour 6,30 €

 
Tatouage au dermographe
(+ anesthésie générale)
Euthanasie
Chat et chien 6-15 kg
24,50 €
Prix coutant
Chien > 15 kg
32,65 €
Prix coutant
Destruction de nids d'insectes
Destruction d'un nid d'insectes : 85,70 €
Publicité - Insertion bulletin municipal
1/18ème de page : 85,50 €
1/12ème de page : 169,50

1/6ème de page : 244 €
1/4 de page : 359 €
1/2 page : 686,50 €
Cimetière

Frais d'inhumation : 20 €
Concession 15 ans : 191 €
Concession 30 ans : 380 €
Occupation du caveau municipal/semaine : 19,80 €
Taxe exhumation : 19,80 €

Columbarium :

Acquisition 15 ans (+ plaque de fermeture) : 543 €
Dépôt d'une urne : 19,80 €
Renouvellement : 434,50 €

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